Basé sur un article de Mike Smith, Directeur, normes, Secrétariat central de l'ISO (ISO Bulletin, novembre 1998)
Le rôle de l'ISO a évolué au cours de ces premières cinquante années d'existence et continuera sans doute de le faire dans le futur. Conformément aux décisions du Conseil, l'ISO répond aux souhaits de ses membres qui, à leur tour, répondent aux souhaits du marché. Ainsi, lorsque de nouvelles exigences se font jour, réclamant des procédures plus simples pour élaborer des documents normatifs, notamment dans le cas des comités pour qui la rapidité est de première importance, l'ISO y a donné suite en mettant au point de nouveaux produits pour faire face à ces besoins.
Examinons un moment les pourquoi de ces besoins évolutifs.
Lorsque l'ISO a été créée en 1947, son objectif était essentiellement de pourvoir ses membres de recommandations en vue d'harmoniser leurs normes nationales et, au cours des 25 premières années de son existence, les résultats de ses travaux techniques paraissaient sous forme de Recommandations ISO.
Est-ce pour autant que tout est bien dans le meilleur des monde? Pas tout à fait.
Le second événement majeur survenu dans les années 1990 a été le fait que l'on s'est rendu compte que la hiérarchie traditionnelle: normes internationales, normes régionales, normes nationales et normes d'entreprise, était de plus en plus supplantée par des «normes» élaborées au sein d'autres instances, généralement des consortiums, notamment dans les secteurs des technologies en rapide mutation. De tels documents représentent généralement un accord entre acteurs importants du marché et non le large consensus qui caractérise une norme ISO. Pourtant, indéniablement, de tels documents revendiquent le statut de normes internationales de fait sur les marchés et, dans certains secteurs, on se posait la question de savoir si la méthodologie de l'ISO de parvenir à des accords sur les normes était toujours pertinente.
Au cours des dernières années, diverses consultations ont été menées avec l'industrie et il a été confirmé que les activités des consortiums ne constituaient pas une menace contre le système officiel de normalisation. La grande majorité des industries ont toujours besoin de normes internationales élaborées selon le processus complet de l'ISO, caractérisé par le consensus et la transparence et, dans la plupart des cas, les délais requis pour l'élaboration de telles normes sont acceptables. Parallèlement, il a été reconnu que les documents élaborés au sein de tels consortiums répondent à un besoin commercial et qu'ils sont, d'une manière générale, produits plus rapidement que les normes de l'ISO et répondent mieux aux cycles rapides de développement et de commercialisaiton de biens, caractéristiques de certaines industries. Parfois, de tels documents obtiennent le statut de normes internationales de fait.
Pour relever ce défi et répondre à la nécessité d'une amélioration continue de ses processus, l'ISO a donc décidé de mettre au point des procédures simplifiées susceptibles d'être utilisées, à leur discrétion, par les comités techniques pour lesquels la rapidité d'élaboration des normes est d'une importance capitale, et de rationaliser la gamme de ses produits. L'ISO a simplifié ses procédures courantes et introduit, plus particulièrement, deux nouveaux produits dont le niveau de transparence et de consensus est réduit mais qui semblent correspondre aux exigences du marché, du moins dans certains secteurs.
Dans le cadre de la simplification des procédures actuelles, les comités de l'ISO, sous certaines conditions, auront à l'avenir la possibilité d'ignorer le stade Comité – la partie du processus ISO au cours de laquelle les positions nationales sont examinées afin de parvenir à un consensus au sein d'un comité ISO – ainsi que le stade final d'appprobation, au cours duquel le texte final des normes est soumis à l'approbation officielle de l'ensemble des membres de l'organisation.
Le rôle de l'ISO a évolué au cours de ces premières cinquante années d'existence et continuera sans doute de le faire dans le futur. Conformément aux décisions du Conseil, l'ISO répond aux souhaits de ses membres qui, à leur tour, répondent aux souhaits du marché. Ainsi, lorsque de nouvelles exigences se font jour, réclamant des procédures plus simples pour élaborer des documents normatifs, notamment dans le cas des comités pour qui la rapidité est de première importance, l'ISO y a donné suite en mettant au point de nouveaux produits pour faire face à ces besoins.
Examinons un moment les pourquoi de ces besoins évolutifs.
Lorsque l'ISO a été créée en 1947, son objectif était essentiellement de pourvoir ses membres de recommandations en vue d'harmoniser leurs normes nationales et, au cours des 25 premières années de son existence, les résultats de ses travaux techniques paraissaient sous forme de Recommandations ISO.
C'est au début des années 1970 que l'ISO a commencé à publier des Normes internationales et, rétrospectivement, ce moment venait à point, étant donné l'expansion importante du commerce international qui a suivi. Au début des années 1980, on commençait à admettre que les normes ISO s'imposaient d'elles-mêmes sur le marché et, à la fin de la décennie, apparurent les premiers signes de ce que l'on appelle aujourd'hui la mondialisation des marchés, période intéressante tant pour l'ISO que pour tous ceux engagés au sein de l'organisation. Non seulement les normes ISO commençaient à établir leur propre validité sur le marché, mais, dans de nombreux cas, l'ISO était priée de préparer les premières normes sur des sujets particuliers et, par conséquent, s'éloignait de sa mission originelle d'harmonisation des normes nationales. Avec raison, les marchés mondiaux ont besoin de normes internationales, et l'avenir de l'ISO était donc assuré.
Cette assurance devait être remise en cause par deux événements majeurs survenus à la fin des années 1980 et au début des années 1990. Le premier était la décision prise par la Communauté européenne de créer le Marché unique européen fondé sur une législation communautaire très générale s'appuyant sur des normes consensuelles volontaires élaborées par des organismes européens de normalisation. Pendant de nombreuses années, la Commission européenne a accepté que les normes ISO servent aux fins de l'harmonisation au sein de l'Europe, les activités de l'homologue de l'ISO au niveau européen, le Comité européen de normalisation (CEN), étant alors généralement peu importantes. Cette nouvelle décision, créer les Directives de la nouvelle Approche en Europe, a aboutit à une très importante expansion de la normalisation européenne et, dans de nombreux cas, à une diversion des ressources pour la normalisation de l'ISO au profit du CEN, sachant que l'Europe a toujours été l'un des principaux contributeurs à la normalisation internationale. Aussi, parfois, les activités de certains groupes élaborateurs de normes ISO se sont pratiquement arrêtées, ce qui, loin d'être surprenant, fut source de consternation de membres non européens de l'ISO.
En fin de compte, ce développement a abouti à la création de l'Accord de Vienne sur la coopération technique entre l'ISO et le CEN, aux termes duquel les deux organisations tirent parti des résultats des travaux de normalisation au niveau international et européen, mais aussi que les membres non européens de l'ISO peuvent agir sur la normalisation européenne. Parallèlement, on s'est également rendu compte que le Marché unique européen n'est pas une fin en soi et que, considérant le volume des échanges commerciaux de l'Europe, ce marché doit être intégré au marché mondial. Une conséquence a été l'accroissement considérable d'adoptions de normes ISO comme normes nationales, non seulement au sein de l'Union européenne, où 40 % de toutes les normes européennes sont des adoptions directes de normes ISO, mais aussi dans d'autres pays dans le monde.
Les nouveaux produits, fruit du consensus entre experts techniques au sein d'un groupe de travail de l'ISO ou d'un consensus international au sein d'un comité de l'organisation, permettent la publication de nouveaux types de documents dénommés respectivement, Spécifications publiquement disponibles (ISO/PAS) et Spécifications techniques (ISO/TS). L'ISO prévoit également la possibilité d'adopter des documents élaborés hors de son système selon des procédures moins transparentes et moins consensuelles. De tels documents, qu'ils soient élaborés au sein ou à l'extérieur du système de l'ISO, tels que les ISO/PAS ou ISO/TS, devront être examinés tous les trois ans et, au second examen, ils seront soit annulés, soit révisés pour les transformer en Normes internationales de l'ISO de plein droit.
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Si le processus régulier caractérise fondamentalement toutes les activités de l'ISO, ces nouveaux produits et procédures souligneront, il faut l'espérer, la volonté de l'ISO d'être souple et de rester à l'écoute des exigences du monde en matière de normalisation technique.
Cet arsenal ne devrait pas seulement contribuer à garantir la pertinence des Normes internationales de l'ISO sur tous les fronts en répondant aux exigences commerciales actuelles; si ces nouveaux types de documents devaient permettre une plus large diffusion de l'information et du savoir sur de nouveaux secteurs technologiques, renforçant ainsi les liens entre la normalisation et le monde de la recherche, ils formeront alors, subsidiairement, un atout supplémentaire.
«...le Conseil de l'ISO a décidé de renforcer l'arsenal de l'ISO par un nouveau mécanisme permettant de fournir des documents normatifs... ce processus interviendra dans le cadre d'un mécanisme d'ateliers ouverts au sein desquels les protagonistes commerciaux pourront négocier le contenu de documents normatifs particuliers.»«Au cours des dernières années, diverses consultations ont été menées avec l'industrie et il a été confirmé que les activités des consortiums ne constituaient pas une menace contre le système officiel de normalisation.»
Représentation schématique du choix de types de documents normatifs aujourd'hui disponibles